Mentions légales
Conformément au § 5 TMG
INVENT France
22 place de la Gare
91800 Brunoy France
Société par actions simplifiée (Société à associé unique) au capital de 10 000,00 euros
Immatriculation au RCS, numéro 390 144 475
Directeur général: Mathieu Pierre Eugéne Defretin
Adresse
INVENT France
22 place de la gare
91800 Brunoy France
Contact
Téléphone: +33 1 73 22 81 00
E-Mail: info@invent.fr
ASSOCIES OU MEMBRES
Président
Dénomination: INVENT EUROPE
Forme juridique: Société de droit étranger
Adresse: 195 Gajowicka 53-150 WROCLAW (POLOGNE)
Numéro et lieu d’immatriculation: 022165557 REGISTRE DES ENTREPRENEURS WROCLAW
Création du site
Brot & Salz GmbH
Dieffenbachstr. 36
10967 Berlin
E-mail: kontakt@brotsalz.de
Téléphone: +49 (0)30 28 50 09 02
Responsabilité pour les contenus
En tant que prestataire de services, conformément au § 7 par/ 1 TMG (loi allemande sur les télémédias), nous sommes responsables pour les propres contenus sur ces pages conformément aux lois générales en vigueur. Conformément aux §§ 8 à 10 TMG (loi allemande sur les télémédias), en tant que prestataire de services, nous ne sommes toutefois pas contraints de surveiller des informations étrangères transmises ou enregistrées ou de rechercher des conditions indiquant une activité illégale.
Des obligations touchant à la suppression ou au blocage de l’utilisation conformément aux lois générales en vigueur en restent intouchées. Une responsabilité à ce sujet est cependant uniquement possible à partir du moment de la prise de connaissance d’une infraction concrète à la loi. Nous supprimerons les contenus concernés dès que nous aurons connaissance d’infractions à la législation en vigueur correspondantes.
Responsabilité pour liens
Notre offre comprend des liens vers des sites Web externes de tiers, sur lesquels nous n’avons aucune influence du point de vue du contenu. Pour cette raison, nous ne pouvons non plus pas assumer de responsabilité pour ces contenus étrangers. Pour le contenu de ces liens externes, seuls les annonceurs ou gestionnaires de ces pages peuvent être tenus responsables. Les sites mis en lien ont été soumis à un contrôle quant à d’éventuels contenus illicites. Des contenus illicites n’étaient pas reconnaissables au moment de la mise en place des liens.
Droits d’auteur
Les contenus et les œuvres produits par l’exploitant du site sur ces pages succombent au droit d’auteur allemand. La reproduction, le traitement, la diffusion et tout type de réalisation non conforme aux limites du droit d’auteur exigent l’autorisation écrite de l’auteur ou du créateur respectif. Les téléchargements et le copiage de cette page sont uniquement autorisés aux fins d’utilisation privée, non-commerciale.
Dans la mesure où les contenus sur ce site n’ont pas été produits par l’exploitant, les droits d’auteurs de tiers sont respectés. En particulier, des contenus de tiers sont marqués en tant que tels. Si vous deviez néanmoins remarquer une violation du droit d’auteur, nous vous prions de nous faire parvenir une indication correspondante. Nous supprimerons de tels contenus dès que nous aurons connaissance d’infractions à la législation en vigueur.